PLU : les documents en vigueur
- La délibération du 19 décembre 2013 : approbation de la révision générale du PLU
- La délibération du 13 octobre 2016 : approbation de la modification n° 2
- La délibération du 9 février 2017 : approbation de la modification n° 1
- La délibération du 18 octobre 2018 : approbation de la modification n° 3
- La délibération du 4 avril 2019 : approbation de la modification n° 4
- La délibération du 4 avril 2019 concernant la mise en compatibilité n° 1
- La délibération du 9 février 2023 : approbation de la mise en compatibilité hydrogène BioGNV
- La délibération du 21 décembre 2023 : approbation de la modification n° 5
- Rapport de présentation (1076 pages - 38 Mo - mise à jour après le conseil municipal du 21 décembre 2023)
- Additif du 13 octobre 2016 (approbation de la modification n° 2)
- Additif du 9 février 2017 (approbation de la modification n° 1)
- Additif du 18 octobre 2018 (approbation de la modification n° 3)
- Additif du 4 avril 2019 (approbation de la modification n° 4)
- Additif du 4 avril 2019 concernant la mise en compatibilité n° 1
- Note de synthèse sur la mise en conformité
- Examen conjoint des personnes publiques associées dans le cadre de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Plan d'aménagement et de développement durable - PADD - dernière mise à jour au 4 avril 2019
Consultez la dernière version de l'OAP approuvée au conseil municipal du 21 décembre 2023 (consultation du document via Calaméo - 442 pages)
Règlements approuvés le 21 décembre 2023 (dernière mise à jour le 5 avril 2024)
- Le règlement écrit
- Le règlement graphique
- règlement graphique complémentaire - patrimoine et paysage
- règlement graphique complémentaire - centralités commerciales
Huit annexes écrites - mises à jour en novembre 2018
- Liste des emplacements réservés
- Liste des servitudes d'utilité publique
- Annexes sanitaires
- Arrêté classement sonore
- Règlement de publicité
- Notice de présentation du zonage d'assainissement des eaux usées
- Notice de présentation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
- Droit de préemption urbain renforcé
Dix annexes graphiques mises à jour en novembre 2018 - sauf les annexes 7 - 8 - 9, mises à jour en avril 2019
- Plan des servitudes d'utilité publique : SUPplan A - SUPplan B
- Plan du réseau d'eau potable
- Plan du zonage d'assainissement eaux usées
- Plan du zonage d'assainissement eaux pluviales
- Plan des lotissements
- Plan d'exposition au bruit : Plan - Rapport
- Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - plus de détail ci-dessous
- Plan des autres informations
- Plan des zones d'aménagement concerté
Plan d'exposition au bruit (PEB) - mis à jour en juillet 2017
- L'arrêté préfectoral du 17 mai 2017
- L'arrêté municipal du 26 juillet 2017
- Le rapport de présentation du plan d'exposition au bruit (46 pages)
- Le plan d'exposition au bruit - carte
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
- Arrêté d'approbation du PPRT en date du 27 décembre 2017
- Sommaire du PPRT
- Pièce 1 : cahier de plans
- Pièce 2 : règlement
- Pièce 3 : cahier de recommandations
- Pièce 4 : notes sur les mesures supplémentaires
Consulter la décision de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de Bretagne, n° 2018-006221 en date du 24 août 2018 au sujet de la modification n° 4
Consulter la décision de la MRAe de Bretagne n° 2018-006326 en date du 29 octobre 2018 au sujet de la mise en compatibilité du PLU pour construction d'un collège
Consulter les cartes et informations détaillées sur le site de la préfecture
L'enquête publique pour la modification n° 4 a eu lieu du 22 octobre au 23 novembre 2018
L'enquête publique pour la mise en conformité n° 1 a eu lieu du 3 décembre 2018 au 4 janvier 2019
L'enquête publique pour la mise en compatibilité n°2 a eu lieu du 4 novembre au 8 décembre 2022
L’enquête publique portant sur la modification n°5 du PLU a eu lieu du 16 août au 19 septembre 2023