Formulaires
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Formulaire DC1 104 Ko
DC1 : Lettre de candidature. Désignation du mandataire par ses co-traitants (document Word)
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Formulaire DC2 104 Ko
DC2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (document Word)
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Sous-traitance 123 Ko
Formulaire de déclaration de sous-traitance (document Word)
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Sous-traitance de second rang 120 Ko
Formulaire de déclaration de sous-traitance de second rang (document Word)
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Notice pour le DC1 56 Ko
Notice explicative pour le DC1 (document pdf)
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Notice pour le DC2 61 Ko
Notice explicative pour le DC2 (document pdf)
Attestation de vigilance (délivrée par l'Urssaf)
Attestation de régularité fiscale et sociale (informations complètes et liens à partir de Service-Public-Pro.fr)
Déclaration obligatoire d'emploi de travailleurs handicapés - Agefiph (informations complètes et liens à partir de Service-Public-Pro.fr)